CONCOURS D’INNOVATION COMSOL

RÈGLEMENT OFFICIEL

NUL LÀ OÙ INTERDIT OU RESTREINT PAR LA LOI.

1. Généralités. Le Concours d’Innovation COMSOL (« Concours ») débutera le 17 mars 2026 à 00 h 00, heure normale de l’Est (« HNE »), et prendra fin le 11 septembre 2026 à 17 h 00 HNE (« Période du Concours »). Avant de participer au Concours, chaque participant doit lire et accepter d’être lié par le présent Règlement Officiel tel qu’énoncé ci-dessous. En participant au Concours, les participants acceptent d’être liés par le Règlement Officiel et reconnaissent que les décisions du Commanditaire, tel que défini ci-dessous, sont finales et sans appel à tous égards.

2. Commanditaire. Le Concours est commandité par COMSOL, Inc. (« Commanditaire »), dont l’adresse est 100 District Avenue, Burlington, MA 01803, et n’est en aucun cas commandité, approuvé, administré par, ni associé à Facebook, Instagram, LinkedIn, X (anciennement Twitter) ou TikTok.

3. Admissibilité. Le Concours est ouvert uniquement aux personnes résidant légalement au Canada, aux États-Unis d’Amérique ou dans le District of Columbia, et ayant atteint l’âge de la majorité dans leur État / Province / Territoire de résidence légale à la date de participation. Les participants doivent être des utilisateurs autorisés du logiciel COMSOL Multiphysics® (« Logiciel »). Le Concours n’est pas ouvert aux personnes suivantes : les employés, agents ou représentants du Commanditaire, les filiales et sociétés affiliées du Commanditaire, les distributeurs du Commanditaire, les Consultants Certifiés COMSOL, les juges, les employés, agents ou représentants des fournisseurs offrant des prix ou d’autres biens ou services en lien avec le Concours, y compris les agences promotionnelles (collectivement, les « Personnes Exclues ») ; les membres de la famille immédiate (parents, enfants, frères et sœurs et conjoints, pour chacun) des Personnes Exclues ; ainsi que toute autre personne vivant avec une Personne Exclue.

4. Calendrier. Le calendrier du Concours est le suivant :

5. Modalités de Participation. Pendant la Phase de Soumission des Résumés, les participants doivent accéder au site web du Concours à l’adresse https://www.comsol.com/conference/boston (« Site web ») afin de compléter le formulaire d’inscription en ligne du Concours, lequel exigera que chaque participant :

(a) Soumette un résumé original et inédit de 500 mots (« Soumission de Résumé ») présentant ses travaux de modélisation et de simulation à l’aide du Logiciel dans l’une des catégories suivantes (« Catégorie admissible ») :

a. Aérospatiale et défense
b. Automobile, transport et mobilité
c. Énergie
d. Sciences de la vie et technologies médicales
e. Fabrication et génie des procédés
f. Semi-conducteurs et électronique grand public

(b) Fournisse au moins une image ou une figure avec une légende, destinée à être incluse dans le résumé (« Soumission d’Image »).

(c) Publie une vidéo originale et inédite (« Soumission Vidéo »), incluant un résumé de la Soumission de résumé. La Soumission Vidéo doit durer moins de trois (3) minutes.

(d) Coche la case d’acceptation d’un Avis concernant la Publication accordant au Commanditaire une licence sous-licenciable, non exclusive, libre de redevances, perpétuelle, mondiale et sans restriction autorisant d’utiliser, de copier, d'afficher publiquement, d'exécuter publiquement et decréer des œuvres dérivées de la Soumission (telle que définie ci-dessous), en tout ou partie, et de distribuer au public des copies de la Soumission et des œuvres dérivées, en tout ou partie, dans le cadre des documents et actes de la Conférence (telle que définie ci-dessous) et de tout autre manière; et autorisant le Commanditaire à reproduire la Soumission et les œuvres dérivées sur support papier ou électronique, à les archiver sur un ou plusieurs sites web du Commanditaire et à les distribuer de toute manière.

Chaque Soumission de Résumé, Soumission d’Image et Soumission Vidéo doit respecter l’ensemble des Instructions Concernant les Soumission énoncées ci-dessous (le formulaire en ligne, la Soumission de Résumé, la Soumission d’Image et la Soumission Vidéo, la Soumission Finaliste (définie ci-dessous) et tout autre matériel soumis dans le cadre d’une soumission constituant ensemble une « Soumission »).

Chaque participant (à titre individuel ou dans le cadre d’une Équipe (définie ci-dessous) ne peut participer qu’une (1) seule fois pendant la Phase de Soumission des Résumés. Les participants peuvent soumettre une version mise à jour de leur Soumission de Résumé à tout moment avant la date et l’heure de fin de la Phase de Soumission des Résumés. La dernière Soumission de Résumé reçue par le Commanditaire sera considérée comme la Soumission de Résumé officielle du participant et sera celle évaluée pendant la Phase d’Evaluation. Toute Soumission reçue d’une personne ou d’une adresse courriel qui ne respecte pas les Instructions Concernant les Soumissions (décrites ci-dessous) sera considérée nulle et disqualifiée du Concours.

En cas de litige concernant une Soumission, celle-ci sera considérée avoir été soumise par le titulaire autorisé du compte de l’adresse courriel fournie au moment de la soumission (c’est-à-dire la personne physique à laquelle une adresse courriel est attribuée par un fournisseur d’accès Internet, un fournisseur de services en ligne ou toute autre organisation responsable de l’attribution d’adresses courriel pour le domaine associé à l’adresse courriel soumise). Le Concours est soumis à l’ensemble des lois et règlements fédéraux, provinciaux, d'état et locaux applicables et est nul là où il est interdit.

6. Instructions Concernant les Soumissions. Toutes les Soumissions doivent respecter les instructions suivantes :

1. Toute Soumission doit inclure tous les éléments suivants: une Soumission de Résumé, une Soumission d’Image et une Soumission Vidéo.
2. Toute Soumission Vidéo doit durer moins de trois (3) minutes et doit être soumise via le Site web.
3. Toute Soumission d’Image doit inclure une image électronique au format JPEG, GIF ou PNG.
4. Le texte accompagnant toute Soumission d’Image doit comporter 1 000 caractères ou moins.
5. La Soumission doit être en anglais ou en français.
6. La Soumission (y compris les droits d’auteur sur la Soumission de Résumé, la Soumission d’Image ou la Soumission Vidéo) doit appartenir au participant et être créée originalement par celui-ci.
7. La Soumission ne doit pas avoir remporté de prix auparavant.
8. La Soumission ne doit pas nommer ni faire référence à une marque ou une marque déposée autre que ceux de sa propre entreprise, ainsi que ceux du Logiciel et du Commanditaire, marques pour lesquelles le participant dispose d’une licence limitée lui permettant de les utiliser uniquement afin de les intégrer à sa Soumission pour le présent Concours et à aucune autre fin.
9. La Soumission ne doit contenir aucun élément inapproprié, haineux, délictuel, diffamatoire, menaçant, indécent, violent, libelleux, obscène ou offensant, ni faire référence à des actes dangereux, illicites ou illégaux, promouvoir un agenda politique ou contenir un contenu susceptible d’engager une responsabilité pénale ou civile.
10. La Soumission ne doit contenir aucun élément promouvant l’intolérance, le racisme, la haine ou le préjudice envers un groupe ou un individu, ni promouvoir une discrimination fondée sur la race, le genre, la religion ou les croyances religieuses, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge.
11. La Soumission ne doit ni violer ni porter atteinte aux droits d’un tiers, y compris notamment les droits d’auteur, de marques déposées, les droits à la vie privée ou à la publicité, ni être illégale, contraire ou en violation de quelque loi ou réglementation applicable, ni nécessiter de la part du Commanditaire l’obtention d’une licence, d’une permission ou le paiement à un tiers.
12. La Soumission ne doit contenir aucun contenu illégal, contraire ou en violation des lois ou règlements de toute juridiction dans laquelle la Soumission est créée.
13. Si la Soumission identifie une personne autre que le participant ou qu'un membre de l’Équipe, le participant doit avoir obtenu, avant la soumission, le consentement de cette personne pour l’utilisation par le Commanditaire de la Soumission, y compris son nom, son image et/ou toute autre information d’identification, le cas échéant, tel que permis aux présentes, et
14. La Soumission ne doit contenir aucun élément que le Commanditaire, à sa seule discrétion, juge inapproprié pour une diffusion publique.

Une Soumission peut être soumise par un participant admissible à titre individuel ou par un groupe composé de plusieurs participants admissibles (« Équipe »). Une Soumission soumise par une Équipe doit être complétée et soumise par un seul membre de l’Équipe, désigné comme représentant autorisé de l’Équipe. Le représentant autorisé d’une Équipe doit détenir l’autorité et la permission de chaque membre de l’Équipe pour inscrire l’Équipe au Concours, et l’autorité et la permission de chaque membre de l’Équipe pour engager juridiquement ce membre, y compris, sans limitation, à l’égard des modalités du présent Règlement Officiel et de toute documentation requise conformément au présent Règlement Officiel.

En soumettant une Soumission, le participant (en son nom et, le cas échéant, au nom de tous les membres de son Équipe) déclare et garantit qu’il a respecté l’ensemble des exigences ci-dessus et qu’il a obtenu toutes les permissions, licences et consentements nécessaires pour soumettre la Soumission, et pour permettre l’utilisation de la Soumission conformément au présent Règlement Officiel et pour vérifier le respect des exigences ci-dessus. Chaque participant (en son nom et, le cas échéant, au nom de tous les membres de son Équipe) accepte de fournir au Commanditaire, sur demande, des copies de ces permissions, licences et consentements. Le Commanditaire se réserve le droit, à sa seule discrétion, de disqualifier des participants ou des Soumissions ne respectant pas les exigences ci-dessus ou pour toute autre raison. Les Soumissions ne peuvent être révisées ni modifiées une fois soumises.

Si demandé, le participant et, le cas échéant, tous les membres de l’Équipe signeront toute documentation requise afin que le Commanditaire ou son mandataire puisse exercer les droits concédés par le participant sur la Soumission. Le Commanditaire se réserve le droit de traduire les Soumissions en français vers l’anglais et d’utiliser des outils de traduction.

7. Sélection des Finalistes et Exigences Applicables aux Gagnants du Concours. Dans chaque Catégorie, une Soumission sera sélectionnée par un panel de juges qualifiés (les « Juges ») comme finaliste potentiel du Concours (« Finaliste Potentiel »). Le Commanditaire avisera chaque Finaliste Potentiel par courriel aux alentours du 21 août 2026. Le Commanditaire peut, à sa discrétion, également notifier les Finalistes Potentiels par téléphone ou par écrit. Si le Commanditaire est incapable de joindre un Finaliste Potentiel malgré des efforts raisonnables, tel que déterminé à sa seule discrétion par le Commanditaire, un autre Finaliste Potentiel sera choisi par le Commanditaire.

La notification par courriel inclura un lien contenant une copie d’une Décharge et Déclaration d’Admissibilité (« Formulaire des Finalistes ») ainsi que d’autres informations devant être confirmées afin d’être reconnu comme finaliste (« Finaliste Confirmé »). Tous les Formulaires du Finaliste complétés, non modifiés, doivent être reçus par le Commanditaire dans un délai de dix (10) jours ouvrables suivant leur envoi par courriel au gagnant potentiel (« Date limite de soumission »). Tous les Formulaires des Finalistes complétés deviennent la propriété du Commanditaire et seront vérifiés par celui-ci. Pour être Finaliste Confirmé, chaque Finaliste Potentiel et, s’il s’agit d’une Équipe, chaque membre de l’Équipe, doit compléter le Formulaire des Finalistes comprenant les déclarations d’admissibilité, la confirmation de l’acceptation du Prix des Finalistes (défini ci-dessous), le respect des exigences, une décharge de responsabilité (y compris relativement à la participation du Finaliste au Prix des Finalistes), ainsi qu’une autorisation de publicité. Entre autres, la soumission du Formulaire des Finalistes confirme le respect du présent règlement, l’accord de maintenir la confidentialité jusqu’à l’annonce des Finalistes Confirmés par le Commanditaire, et la décharge de certaines parties de toute perte, responsabilité, dommage ou réclamation découlant du Concours ou s’y rapportant. Si un Finaliste Potentiel ne soumet pas le Formulaire des Finalistes avec toutes les informations requises avant la Date Limite de Soumission, le Commanditaire se réserve le droit de disqualifier le Finaliste Potentiel, et le Commanditaire sera entièrement libéré et déchargé de toute responsabilité à cet égard.

Chaque Finaliste Potentiel doit prouver qu’il est un Finaliste Confirmé en fournissant une pièce d’identité acceptable pour le Commanditaire (par exemple : permis de conduire émis par un État; carte d’identité émise par un État; passeport valide avec preuve d’adresse; ou acte de naissance avec carte de sécurité sociale et pièce d’identité avec photo et preuve d’adresse). Si un Finaliste Potentiel refuse de participer à la Conférence, un autre Finaliste potentiel pourra être sélectionné parmi les Soumissions.

Pour être considéré comme Finaliste Confirmé, le participant doit assister à la Conférence (définie ci-dessous) en personne. Si le participant constitue une Équipe, au moins un membre de l’Équipe doit assister à la Conférence. Si un Finaliste Potentiel n’est pas en mesure d’assister à la Conférence en personne, il ne pourra pas être reconnu comme Finaliste Confirmé et le Commanditaire sélectionnera un autre Finaliste Potentiel.

Chaque Finaliste Confirmé doit créer une présentation (diaporama) conformément au modèle fourni par le Commanditaire, lequel sera fourni à chaque Finaliste Confirmé avant la Conférence. Lors de la Conférence, le Finaliste Confirmé doit présenter un exposé de dix (10) minutes incluant le diaporama et participer à une séance de questions-réponses de cinq (5) minutes (« Soumission Finaliste »). Les présentations doivent être faites en anglais. Chaque Soumission Finaliste doit également respecter les Instructions Concernant les Soumissions du concours décrites ci-dessus.

Le Commanditaire se réserve le droit, à sa seule discrétion, de disqualifier toute Soumission Finaliste qui ne respecte pas les Instructions Concernant les Soumissions ou les Soumissions Finalistes énoncées ci-dessus, ou pour toute autre raison. Les Soumissions Finalistes ne peuvent être retirées, révisées ni modifiées une fois soumises.

Tous les participants ayant soumis une Soumission seront invités par le Commanditaire à créer et afficher une affiche à la Conférence (« Soumission d'Affiche »), à soumettre un article (« Soumission d’Article »), ou les deux. Les Soumissions d’Article peuvent comporter un maximum de sept (7) pages et n’ont pas de longueur minimale. Les Soumissions d’Article doivent fournir suffisamment d’informations pour que l’utilisation du Logiciel par le participant puisse être comprise. Les Finalistes ne sont pas tenus de soumettre une Soumission d'Affiche ou une Soumission d’Article pour être admissibles au Prix des Finalistes (défini ci-dessous).

Les Soumissions de Résumé, Soumissions d'Affiche et Soumissions d’Article pourront être ajoutées au site web du Commanditaire après la fin de la Conférence.

8. Critères d’Évaluation. Les Juges utiliseront les critères suivants lors de l’évaluation des Soumissions et des Soumissions Finalistes afin de sélectionner les Finalistes et les Gagnants (« Critères d’Évaluation ») :

1) Utilisation du Logiciel : Dans quelle mesure l’utilisation par le participant du Logiciel dans leurs travaux est-elle avancée et correcte?

• L’utilisation du Logiciel est-elle très avancée, avancée, bonne, basique ou trop basique?
• Le modèle ou l’application est-il configuré efficacement, en utilisant les capacités disponibles offertes par des modules complémentaires?
• S’agit-il d’une étude de simulation mono-physique ou multiphysique?
• Le modèle est-il un excellent exemple d’utilisation du Logiciel?
• Y a-t-il une utilisation spécifique de techniques de modélisation couplée?

2) Originalité : Dans quelle mesure leurs travaux sont-ils complets?

• Dans leur domaine, les travaux sont-ils uniques ou originaux?
• Leur utilisation de la simulation multiphysique est-elle originale ou unique d’une certaine manière?
• De nouveaux résultats, méthodes ou technologies ont-ils émergé grâce à leurs travaux?
• Pour les soumissions dont certains détails ne peuvent être divulgués, l’originalité doit être évaluée selon la formulation du problème, la stratégie de modélisation et l’unicité.

3) Utilité / Intérêt : Dans quelle mesure les travaux sont-ils utiles et intéressants ?

• Les travaux ont-ils contribué au développement d’un nouveau produit ou procédé ?
• La simulation multiphysique a-t-elle conduit à de nouveaux éclairages ou à une meilleure compréhension, ou a-t-elle été utilisée pour optimiser une conception ou un procédé?
• Le sujet est-il d'actualité dans leur domaine, avec une utilité évidente maintenant ou à l’avenir ?
• Des travaux à un stade précoce peuvent néanmoins recevoir une note élevée s’ils apportent un éclairage significatif ou une direction prometteuse pour l’avenir.

Les Juges évalueront chaque catégorie des Critères d’Évaluation et attribueront une note de 1 à 5, 5 étant la meilleure note possible. Les notes de la Phase d'Évaluation initiale ne seront pas reportées au processus d’évaluation des Soumissions Finalistes. Les Juges réappliqueront les Critères d’Évaluation aux Soumissions Finalistes et détermineront, à leur discrétion, les Gagnants (tels que définis ci-dessous) en cas d’égalité.

9. Information Concernant la Sélection des Gagnants. Un total de quatre (4) gagnants (« Gagnants », et chacun un « Gagnant ») seront sélectionnés : un Gagnant du Grand Prix (« Gagnant du Grand Prix »), un Gagnant de la Meilleure Présentation (« Gagnant de la Meilleure Présentation »), un Gagnant de la Meilleure Affiche (« Gagnant de la Meilleure Affiche ») et un Gagnant du Meilleur Article (« Gagnant du Meilleur Article »). Seuls les Finalistes ayant complété le processus de Soumission des Finalistes seront admissibles à être Gagnant du Grand Prix ou Gagnant de la Meilleure Présentation

• Sélection du Gagnant du Grand Prix : Un (1) Gagnant du Grand Prix sera sélectionné parmi les Soumissions Finalistes * par les Juges selon les Critères d’Évaluation.
• Sélection du Gagnant de la Meilleure Présentation : Un (1) Gagnant de la Meilleure Présentation sera sélectionné par les participants à la Conférence selon les Critères d’Évaluation.
• Gagnant de la Meilleure Affiche : Un (1) Gagnant de la Meilleure Affiche sera sélectionné par les participants à la Conférence selon les Critères d’Évaluation.
• Gagnant du Meilleur Article : Un (1) Gagnant du Meilleur Article sera sélectionné par les Juges selon les Critères d’Évaluation.

Les chances de gagner dépendent du nombre total de Soumissions reçues et de la qualité de celles-ci. Seuls ceux qui soumettent une Soumission des Finalistes seront considérés pour un Prix. L’acceptation d’une Soumission ou d'une Soumission des Finalistes ne constitue pas une détermination par le Commanditaire que le participant est admissible à participer au Concours ni qu'une Soumission ou une Soumission Finaliste respecte pleinement le Règlement Officiel. En cas de litige, la décision du Commanditaire est finale.

Le Commanditaire annoncera les Gagnants lors de la Conférence. La Conférence COMSOL 2026 Boston (« Conférence ») se tiendra au Boston Marriott Burlington, One Burlington Mall Road, Burlington, MA 01803, le 9 octobre 2026.

Le Commanditaire se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer le lieu de la Conférence ou d’ajouter d’autres sites.

10. Prix. Chaque Finaliste Confirmé recevra le transport et l’hébergement pour assister à la Conférence (le « Prix des Finalistes »), incluant :

• le transport aérien aller-retour en classe économique depuis un aéroport commercial majeur proche de la ville d’origine du Finaliste Confirmé aux États-Unis ou au Canada vers Boston, Massachusetts, jusqu’à un maximum de 600 $ US (814 $ CA), et si le Finaliste Confirmé est une Équipe, 600 $ US (814 $ CA) maximum pour au plus deux (2) membres de l’Équipe. Si le Finaliste Confirmé (et dans le cas d'une Équipe, si un membre de l’Équipe) habite à moins de 100 miles de la Conférence, ou si, selon le jugement du Commanditaire, le transport aérien n’est pas requis en raison de la proximité du gagnant, la portion « transport aérien » du Prix des Finalistes ne sera pas attribuée et un transport par voie terrestre y sera substitué.
• trois (3) nuits d’hébergement standard (une (1) chambre pour une personne) dans un hôtel sélectionné par le Commanditaire pour chaque Finaliste Confirmé, et dans le cas d'une Équipe, pour au plus deux (2) membres de l’Équipe.
• les frais d’inscription à la Conférence pour chaque Finaliste Confirmé, et dans le cas d'une Équipe, pour au plus deux (2) membres de l’Équipe.

La valeur au détail approximative (« VDA ») du transport, de l’hébergement et des frais de Conférence est de 1 714 $ US (2 344 $ CA) par participant, selon un départ hypothétique de Los Angeles, Californie. La valeur réelle dépendra des dates et du lieu réels du voyage.

Chaque Finaliste Confirmé doit voyager aux dates déterminées par le Commanditaire à sa seule discrétion, faute de quoi le prix sera perdu. Nonobstant ce qui précède, le Commanditaire fera des efforts raisonnables pour sélectionner des horaires de voyage acceptables pour chaque Finaliste Confirmé. Les horaires de voyage sont soumis à disponibilité. Le voyage doit être aller-retour. Le Commanditaire déterminera la compagnie aérienne et l’itinéraire à sa seule discrétion. Aucun remboursement ni compensation ne sera versé en cas d’annulation ou de retard de vol. Le transport et l’hébergement sont soumis à disponibilité. Le voyage est soumis aux conditions du présent Concours ainsi qu’aux conditions de la compagnie aérienne choisie par le Commanditaire, telles qu’énoncées dans le contrat de transport du billet passager.

Tous les frais et coûts accessoires de voyage non expressément indiqués ci-dessus, notamment les repas, dépenses accessoires, droits ou taxes, frais de compagnie aérienne, surtaxes, frais d’aéroport, frais de service ou d’établissement, frais personnels lors de l’hébergement, frais de sécurité, taxes ou autres dépenses, sont à la charge exclusive du Finaliste Confirmé. Le Commanditaire ne remplacera aucun billet, bon de voyage ou certificat perdu, endommagé ou volé. Le Commanditaire n’est pas responsable si la Conférence est retardée, reportée ou annulée pour quelque raison que ce soit ; dans ce cas, cette portion du prix est entièrement perdue et aucune substitution ne sera offerte, sauf à la seule discrétion du Commanditaire. La valeur réelle peut varier selon les fluctuations du prix des billets et la distance entre le point de départ et la destination. Le Finaliste Confirmé ne recevra pas la différence entre la valeur réelle et la VDA.

En participant au Prix des Finalistes, chaque Finaliste Confirmé (et dans le cas d'une Équipe, chaque membre de l’Équipe) : (a) reconnaît et accepte que sa participation peut comporter des dangers et/ou une exposition à des risques et dangers (notamment, sans limitation, en raison des risques inhérents au voyage et d’une possible exposition ou infection au COVID-19), qu’ils résultent d’erreurs humaines prévisibles ou imprévisibles ou de négligence, et qu’il peut subir des dommages matériels, des blessures graves, une maladie ou même la mort ; (b) reconnaît et accepte que les Parties Libérées n’ont fourni aucune garantie ni représentation concernant sa sécurité pendant sa participation au Prix des Finalistes ; et (c) déclare avoir évalué la nature, la portée et l’étendue des risques, et accepte librement et volontairement d’assumer tous risques de blessures, maladie ou décès découlant de ou lié à sa participation au Prix des Finalistes.

Le Gagnant du Grand Prix recevra un prix en espèces de 50 000 $ US (68 376 $ CA) (« Grand Prix »). Si le Gagnant du Grand Prix est une Équipe, le Grand Prix sera divisé également entre les membres de l’Équipe. La VDA du Grand Prix est 50 000 $ US (68 376 $ CA).

Le Gagnant de la Meilleure Présentation recevra un prix en espèces de 5 000 $ US (6 838 $ CA). Si le Gagnant de la Meilleure Présentation est une Équipe, le prix sera divisé également entre les membres de l’Équipe. La VDA du prix de la Meilleure Présentation est 5 000 $ US (6 838 $ CA).

Le Gagnant de la Meilleure Affiche recevra un certificat papier, sans VDA.

Le Gagnant du Meilleur Article recevra un certificat papier, sans VDA.

La VDA de l’ensemble des prix est de 65 284 $ US (89 299 $ CA).

Les prix sont attribués « tels quels », sans garantie, expresse ou implicite, de la part du Commanditaire. Un Gagnant ne peut substituer, céder ou transférer un prix ni l’échanger contre de l’argent, mais le Commanditaire se réserve le droit, à sa seule discrétion, de substituer un prix (ou une partie de celui-ci) par un prix d’une valeur comparable ou supérieure. Le Gagnant est responsable de toutes les taxes fédérales, étatiques, locales et autres applicables, y compris notamment les taxes de vente et d’utilisation, taxes d’accise, impôt sur le revenu et retenues, droits de douane, frais et montants similaires liés à un prix. Le Commanditaire n’est pas responsable de ces taxes ou frais. Un formulaire 1099 peut être transmis aux autorités fiscales compétentes, le cas échéant.

11. Liste des Gagnants. Les noms des Gagnants seront publiés sur le site web du Commanditaire et peuvent également être demandés en envoyant une enveloppe affranchie et auto-adressée avant le 31 octobre 2026, au Commanditaire à l'adresse suivante: COMSOL, Inc., Attn: Legal, 100 District Ave., Burlington, MA 01803 USA.

12. Décharge ; Consentement à l’Utilisation du Nom, de l’Image, de la Voix et de l’Adresse. Le fait de soumettre une Soumission constitue un consentement (au nom du participant et, le cas échéant, au nom de tous les membres de l’Équipe) accordant au Commanditaire une licence libre de redevances, irrévocable, perpétuelle, non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, publier, créer des œuvres dérivées et afficher cette Soumission, en tout ou partie, à l’échelle mondiale, et l’intégrer à d’autres œuvres, sous toute forme, média ou technologie actuellement connue ou développée ultérieurement, y compris à des fins promotionnelles ou de marketing, sans restriction ni autre avis. Le Commanditaire peut utiliser toute Soumission à des fins promotionnelles, publicitaires et autres outils promotionnels à perpétuité, sans compensation d’aucune sorte au participant. Le participant renonce à tous droits moraux sur la Soumission en faveur du Commanditaire et ne détiendra aucun droit de propriété intellectuelle sur toute création réalisée par le Commanditaire à partir d’une Soumission. Si demandé, le participant signera toute documentation requise afin que le Commanditaire ou son mandataire puisse exercer les droits non exclusifs concédés.

En participant au Concours, chaque participant (y compris tous les membres d’une Équipe) accepte : (a) de respecter le présent règlement et les décisions du Commanditaire, qui seront finales et sans appel ; (b) de libérer et d’indemniser Facebook, Instagram, LinkedIn, X (anciennement Twitter), TikTok, le Commanditaire, ses filiales et affiliées, les franchisés et commerçants affiliés des entités précitées, tous fournisseurs de prix, ainsi que tous agents ou représentants des entités précitées, y compris notamment leurs agences de publicité et de promotion, et leurs dirigeants, administrateurs et employés respectifs (collectivement, les « Parties Libérées ») contre toute réclamation, responsabilité, perte ou dommage découlant du Concours ou de l’attribution, réception, possession et/ou utilisation ou mauvaise utilisation d’un prix ; et reconnaît qu’aucune des Parties Libérées n’a fait, ni n’est responsable, d’une garantie, représentation ou promesse quant à l’adéquation d’un prix à quelque usage. Les prix peuvent être assortis de leur propre garantie produit, pour laquelle les Parties libérées n’assument aucune responsabilité ; et (c) de consentir à l’utilisation de son nom, image, voix, ressemblance, ville et état/province de résidence et/ou photographies, sans compensation, dans toute publicité réalisée dans tout média à l’échelle mondiale par le Commanditaire et/ou ses agences de publicité ou de promotion ou sous-licenciés, sans limitation ni autre avis, et sans octroi de compensation ou de droits de propriété intellectuelle au participant, sauf si interdit par la loi. Le Commanditaire peut utiliser toute Soumission à des fins promotionnelles, publicitaires et autres outils promotionnels à perpétuité, sans compensation d’aucune sorte au participant.

13. Conditions générales . Les Soumissions incomplètes, mutilées, endommagées, reproduites, falsifiées, contrefaites ou irrégulières de quelque manière que ce soit sont automatiquement nulles. Les Parties Libérées ne sont pas responsables : (a) des demandes de règlement, participations ou réclamations de prix perdues, tardives, illisibles, inaudibles, volées, endommagées, altérées, détruites, mutilées, mal acheminées, illégales, incomplètes ou insuffisamment affranchies ; (b) des interruptions, indisponibilités ou défaillances de réseau, serveur, fournisseur d’accès Internet, site web ou autres connexions, problèmes d’accessibilité, erreurs de communication, pannes informatiques, transmissions téléphoniques/câblées/satellitaires, erreurs techniques, transmissions brouillées, retardées ou mal acheminées, pannes de matériel ou logiciel, erreurs typographiques, mécaniques, téléphoniques, électroniques ou de réseau, liées au Concours, notamment dans l’administration du Concours, le traitement des soumissions, l’annonce des prix ou tout matériel lié au Concours; ou toute information incorrecte ou inexacte, qu’elle soit causée par des utilisateurs du site, une falsification, un piratage ou par tout équipement ou programmation associés au Concours.

Les participants peuvent également être disqualifiés si le Commanditaire apprend que le participant dénigre le Commanditaire pendant ou après la Période du Concours. Les participants doivent être conscients que le Commanditaire se réserve le droit d’intenter une action en justice contre les participants qui diffammeraient ou calomnieraient le Commanditaire pendant ou après la Période du Concours.

Le Commanditaire se réserve pleinement le droit, à sa seule discrétion, d’annuler, de suspendre, de mettre fin à ou de modifier le Concours si celui-ci ne peut pas se dérouler comme prévu, notamment en raison d’une infection par virus informatique ou bogues, falsification, intervention non autorisée, force majeure ou défaillances techniques hors du contrôle raisonnable du Commanditaire, qui corrompent ou compromettent l’administration, la sécurité, l’équité ou le bon déroulement du Concours.

Le Commanditaire n’est pas responsable des erreurs d’impression dans les documents du Concours ou dans le présent Règlement Officiel. Si, en raison d’une erreur de production ou d’impression ou d’une autre erreur imprévue, il y a plus de gagnants que de prix à un certain niveau, le Commanditaire se réserve le droit d’attribuer les prix restants à ce niveau par tirage au sort parmi tous les gagnants admissibles à ce niveau. Aucun prix en nombre supérieur à celui indiqué aux présentes ne sera attribué.

Aucune correspondance ne sera échangée, sauf avec les Finalistes Potentiels.

En participant au Concours et en fournissant volontairement vos renseignements personnels (ou, si vous êtes membre d’une Équipe, en permettant à un membre de votre Équipe de soumettre vos renseignements personnels en votre nom) tel que décrit dans ce Règlement Officiel, vous consentez à la collecte et à l’utilisation de vos renseignements personnels par le Commanditaire et ses représentants, agences promotionnelles et organisation marketing aux fins d’administrer le Concours, notamment pour contacter les participants au sujet du Concours et divulguer la liste des gagnants, et conformément à la politique de confidentialité du Commanditaire (disponible à l’adresse www.comsol.com/privacy-policy). Vos informations personnelles peuvent être utilisées pour de futurs Concours et pour le marketing du Sponsor, de ses affiliés, représentants et agences promotionnelles, mais ne seront utilisées à aucune autre fin ni autrement divulguées à des tiers, sauf si la loi l’exige. Si vous souhaitez être exclu(e) de toutes les listes utilisées par le Sponsor pour tout futur Concours et pour le marketing du Sponsor, vous pouvez envoyer une lettre demandant à être retiré(e) de ces listes au Sponsor à l’adresse suivante : COMSOL, Inc. À l’attention de : Data Protection, 100 District Ave., Burlington, MA 01803 USA, privacy@comsol.com

Le Concours et les modalités du présent Règlement Officiel sont exclusivement régis et interprétés en conformité avec les lois du Commonwealth of Massachusetts et aux lois fédérales des États-Unis d’Amérique applicables. Tout litige sera jugé exclusivement devant un tribunal compétent du Commonwealth of Massachusetts, États-Unis.

Le Concours est soumis à toutes les lois et réglementations fédérales, d'état et locales applicables. Nul là où interdit ou restreint par la loi.

Si une ou plusieurs dispositions du présent règlement sont jugées invalides, illégales ou inapplicables par un tribunal compétent, cette invalidité, illégalité ou inapplicabilité n’affectera pas la validité, l’effet ou l’application des autres dispositions.

Ces règles ont été publiées en anglais et en français. En cas de divergence, la version anglaise prévaudra.