Avis Concernant la Publication lors de la Conférence COMSOL

AVIS CONCERNANT LA PUBLICATION POUR LES SOUMISSIONS HORS CONCOURS

En soumettant des résumés, articles, présentations, fichiers audiovisuels, fichiers de modèles et autres documents (« Documents Soumis ») par le biais de ce site web ou lors de la conférence COMSOL à COMSOL AB et/ou à l’une de ses filiales ou sociétés affiliées (collectivement, « COMSOL »), maintenant ou ultérieurement, je comprends que :

  • Je conserve (y compris mon employeur ou tout coauteur, le cas échéant) tous les droits de propriété, y compris les droits d’auteur, sur les Documents soumis, sans aucune restriction quant à mon droit (ou le leur) de publier et de diffuser ces Documents Soumis ou d’autoriser des tiers à le faire.
  • Je concède à COMSOL une licence sous-licenciable, non exclusive, gratuite, perpétuelle, mondiale et sans restriction, l'autorisant à utiliser, copier, afficher publiquement, exécuter publiquement et créer des œuvres dérivées des Documents Soumis, en tout ou en partie, et à diffuser publiquement des copies de ces Documents Soumis et toutes œuvres dérivées, en tout ou en partie, dans le cadre des actes et autres documents de la Conférence COMSOL et à d'autres fins.
  • La licence que je concède inclut le droit de reproduire les Documents Soumis et les œuvres qui en sont dérivées sous forme imprimée ou électronique, de les archiver sur un ou plusieurs sites web COMSOL et de les diffuser de toute autre manière.
  • COMSOL mentionnera les auteurs de tous les Documents Soumis et j'autorise COMSOL à utiliser les noms, images, représentations et informations biographiques me concernant et concernant les autres personnes que je soumets.
  • Je déclare et garantis que :

    • Je dispose des droits et/ou autorisations nécessaires pour accorder à COMSOL les droits prévus aux présentes, y compris l’autorisation relative à tout Document Soumis sur lequel mon employeur et/ou tout coauteur détiennent un droit, un titre ou un intérêt ;
    • Aucun des Documents Soumis n'enfreint aux droits de propriété intellectuelle, aux droits de propriété ou à tout autre droit de tiers; et
    • Tout logiciel COMSOL Multiphysics® utilisé en lien avec les Documents Soumis a été utilisé exclusivement par des utilisateurs autorisés, conformément à une licence valide.
  • Le présent Avis Concernant la Publication constitue l’intégralité de l’accord entre les parties concernant son objet et remplace toutes les propositions, conventions, déclarations et ententes antérieures, à l’exception du Contrat de Licence du logiciel COMSOL. Le présent Avis Concernant la Publication ne peut être modifié que par un écrit signé par moi-même et un représentant autorisé de COMSOL.